Parcourir les contenus (6 total) Tout parcourir Recherche de contenus Collection: Statuts Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Statuts de l'Institut des Hautes Etudes Scientifiques, fondation reconnue d'utilité publique, approuvés par décret du 29 décembre 1980 Mots-clés: 1980, DOCUMENT ADMINISTRATIF, FONDATION, FR, STATUT Statuts de l'IHES, sollicitant la reconnaissance d’utilité publique, version du 27 janvier 1961 Mots-clés: 1961, ASSOCIATION, DOCUMENT ADMINISTRATIF, FR, STATUT Note sur les raisons de la transformation de l'IHES en fondation, juin 1980 Mots-clés: 1980, FONDATION, FR, RAPPORT, STATUT Journal Officiel n°4716 informant de l’approbation des modifications de statuts de l'IHES par le décret du 14 avril 1973 Mots-clés: 1973, DOCUMENT ADMINISTRATIF, FR, STATUT Copie conforme du décret du 14 avril 1973 approuvant des modifications aux statuts de l’association dite Institut des Hautes Etudes Scientifiques Mots-clés: 1973, DOCUMENT ADMINISTRATIF, FR, GIZOLME, MARCELLIN, MESSMER, STATUT Constitution of Institut des Hautes Etudes Scientifiques, an association recognized as being in the public interest (Journal Officiel, March 6, 1961) Mots-clés: ASSOCIATION, DOCUMENT ADMINISTRATIF, EN, STATUT Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-json, omeka-xml, rss2
